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ComplyTrust

Vos dossiers KYC et vos évaluations LCB-FT, tenus au même endroit

ComplyTrust est un logiciel de conformité LCB-FT pour les professions assujetties : il rassemble les pièces et les contrôles KYC de chaque client, propose un niveau de risque motivé et garde la trace de vos décisions.

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Outil d’aide à la décision : le niveau de risque est proposé, le professionnel décide.

Exemple de dossier

KYC

État du dossier
En cours
Pièce d’identité
Validée
Justificatif de domicile
À valider

Évaluation LCB-FT

Niveau proposé
Risque LCB-FT modéré
Vigilance proposée
Vigilance standard
Décision
À décider
Exemple générique, sans donnée réelle.

Ce que fait ComplyTrust

Trois volets, réunis dans le dossier de chaque client.

KYC

Les pièces et les contrôles de chaque client.

  • Les pièces (pièce d’identité, justificatif de domicile, Kbis) sont déposées par le cabinet, ou par le client au moyen d’un lien sécurisé.
  • Chaque pièce est lue automatiquement ; le cabinet valide ce qui a été lu.
  • Des contrôles par personne et par société : identité, pays à risque (listes GAFI et UE, datées), personnes politiquement exposées, listes de sanctions, registre national des entreprises (dirigeants, bénéficiaires effectifs).
  • L’état du dossier se lit d’un coup d’œil :CompletEn coursÀ corrigerNon commencé
  • Les pièces à renouveler apparaissent dans le centre d’actions.

Évaluation LCB-FT

Le risque de chaque relation d’affaires.

  • Un questionnaire propre à chaque profession.
  • Un niveau de risque proposé (faible, modéré ou élevé), avec ses motifs et leur base légale.
  • Une vigilance proposée, un plan d’action et la date de la prochaine revue.
  • Le professionnel décide : il retient ou relève le niveau ; l’abaisser demande un motif et un second regard quand le cabinet a plusieurs responsables ; tout est tracé.
  • Pour les avocats, les assureurs et les prestataires de services sur crypto-actifs, le dispositif LCB-FT du cabinet s’évalue aussi, une fois par an.

Suivi et traçabilité

Ce qui a été fait, par qui et quand.

  • Un journal d’audit.
  • La conservation des dossiers : 5 ans après la fin de la relation d’affaires (article L. 561-12 du code monétaire et financier).
  • Un relevé des données personnelles par personne (RGPD).
  • Les lettres de mission et d’acceptation.
  • Les tâches, les échéances et le temps passé.

Pour qui

Pour six professions assujetties aux obligations LCB-FT ; chacune a son propre questionnaire d’évaluation.

  • Experts-comptables

    Questionnaire disponible

  • Notaires

    Questionnaire disponible

  • Agents immobiliers

    Questionnaire disponible

  • Avocats

    Questionnaire en cours de relecture par des praticiens

  • Assureurs

    Questionnaire en cours de relecture par des praticiens

  • Prestataires de services sur crypto-actifs (PSAN)

    Questionnaire en cours de relecture par des praticiens

Notre méthode

Ce que l’outil propose, et ce que le professionnel décide.

  • Deux lectures distinctes

    L’état du dossier KYC dit si les pièces et les contrôles sont faits. Le niveau de risque LCB-FT dit ce que révèle la relation d’affaires.

  • Un niveau proposé, toujours motivé

    Chaque niveau vient avec ses motifs et leur base légale, une vigilance proposée, un plan d’action et une date de revue.

  • Le professionnel décide

    Retenir ou relever le niveau lui appartient ; l’abaisser demande un motif et un second regard quand le cabinet a plusieurs responsables ; tout est tracé.

Lire la méthode

Actualité LCB-FT

Évolution des textes et fiches pratiques sur les obligations LCB-FT. Information générale, qui ne constitue pas un conseil juridique.

Toutes les notes

Sécurité et données

Où sont vos données, et qui y accède.

Cloisonnement
Les données d’un cabinet sont cloisonnées de celles des autres cabinets.
Rôles
Des rôles dans le cabinet : administrateur, manager, collaborateur. Chacun voit ce que son rôle permet.
Hébergement
Données hébergées dans l’Union européenne.
Échanges
Échanges chiffrés (HTTPS).
Stockage
Données chiffrées au repos ; champs sensibles chiffrés en base.
Journal d’audit
Les actions sensibles sont inscrites au journal du cabinet.

Tarifs

Un abonnement mensuel par cabinet, selon le nombre d’utilisateurs et les modules.

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